Accueil

Mentions légales

Mentions légales
En vigueur au 01/02/2021 Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l » »Utilisateur », du site www.sophielunettes.fr , ci-après le « Site », les présentes mentions légales. La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ». ARTICLE 1 – L’EDITEUR L’édition du Site est assurée par Les lunettes de Sophie CLEMENT SASU au capital de 1000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de DIJON sous le numéro 89326850800015 dont le siège social est situé au 61 Rue des tables claudiennes 69001 LYON, Numéro de téléphone 0631939956, Adresse e-mail : contact@sophielunettes.fr. N° de TVA intracommunautaire : _______________ Le Directeur de la publication est CLEMENT Sophie ci-après l’ »Editeur ». ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR L’hébergeur du Site est la société hostinger, dont le siège social est situé au KAUNAS , avec le numéro de téléphone : _______________ + adresse mail de contact ARTICLE 3 – ACCES AU SITE Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable. ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNEES Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs. 1 Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil. Rédigé sur http://legalplace.fr

Hestia | Developed by ThemeIsle